RECHERCHE DE TERRAIN POUR CHATTERIE
Berre l'Etang, le 8 mai 2011
La Protection Animale Berroise est une association de la loi de 1901 créée le 30 janvier 2002 et immatriculée sous le numéro W134002216 à la sous Préfecture d'Istres. Elle est enregistrée sous le numéro SIREN 509553244 au Répertoire des Entreprises et des Etablissements.
Nous sommes à la recherche d'un terrain pour monter une chatterie sur la commune de Berre l'Etang ou ses environs. Ce lieu nous permettra de garder les chats ayant besoin de soins et de traitements ainsi que les chatons proposés à l'adoption.
Le terrain recherché nous conviendrait sous la forme d'un prêt à usage, anciennement appelé commodat, selon les articles 1874 et suivants du Code Civil, modifiés par la loi du 12 mai 2009.
Nous espérons une réponse favorable pour nos amis à 4 pattes qui en ont tant besoin.
Merci d'avance.
Le Président.
Christophe BUNDIO.